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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIENS NAVI SERVICE
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Domaine de la Presqu'île
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine de la Presqu'île
GIENS NAVI SERVICE, SARL – EURL

Numéro de dépôt :
3453138
Date de dépôt :
26/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2026
Domaine de la Presqu\'île de GIENS NAVI SERVICE

Présentation de la marque Domaine de la Presqu'île

Déposée le 26 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIENS NAVI SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Presqu'île » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIENS NAVI SERVICE domicilié(e) 12 CHEMIN Port Auguier, Giens, 83400 HYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 507 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GAUTIER Régis domicilié(e) 12 CHEMIN Port Auguier, Giens, 83400 HYERES - France.

La marque Domaine de la Presqu'île a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de la Presqu'île arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

GIENS NAVI SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la Presqu'Ile de Giens


GIENS NAVI SERVICE, SARL – EURL - 12 CHEMIN Port Auguier, Giens, 83400 HYERES - France - SIREN 307507319


M. GAUTIER Régis - 12 CHEMIN Port Auguier, Giens, 83400 HYERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2016 n°2628535 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-09-22

Inscription le 6 septembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°707573 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.